Conception : LD EXPERTISE

Hébergeur : OVH

Directeur de la publication : Laurent DAVID

Crédit photographique : http://www.freefoto.com

En vertu de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 " Informatique, fichiers et libertés ", vous disposez d'un droit d'information, d'accès et de rectification sur les données nominatives qui vous concernent.

Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété, industrielle et/ou intellectuelle, et sont selon les cas, propriété de LD EXPERTISE ou de tiers ayant autorisé limitativement LD EXPERTISE à les utiliser.

La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont LD EXPERTISE est titulaire.

Les noms, marques et logos utilisés dans ce site appartiennent à LD EXPERTISE et à des tiers. Ils ne peuvent faire l'objet d'une utilisation quelconque sans l'accord écrit du propriétaire de la marque.

Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de LD EXPERTISE.

Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de LD EXPERTISE.

Toutes spécifications ou données contenues dans ce site peuvent être modifiées sans préavis. Les prix, délais et tarifs sont donnés à titre indicatif.

Les photographies ne sont pas contractuelles. Conformément à la loi du 11 mars 1957 et 3 juillet 1985, les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l'esprit sont protégées. Notamment les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie. Toute représentation, reproduction ou exploitation intégrale ou partielle d'une oeuvre photographique faite sans le consentement, et sans l'accord écrit de l'auteur ou de ses ayants droits est rigoureusement interdite, et est punie d'un emprisonnement de 3 mois à 2 ans et d'une amende de 1000 à 20 0000 Euros.

LD EXPERTISE s'efforce d'assurer une information fiable et à jour sur son site. Néanmoins, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de LD EXPERTISE. LD EXPERTISE n'est pas responsable de l'utilisation faite de cette information et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

LD EXPERTISE ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation.

Toute information transmise à ce Site sera considérée non-confidentielle et publique. Elle pourra être disséminée, archivée, ou utilisée par LD EXPERTISE, et ses sociétés affiliées, à toute fin, et notamment au développement, à la fabrication et la vente de produits. Pour les données nominatives, la loi accorde un droit d'accès, de rectification et d'opposition. Ne transmettez pas d'information illégale, menaçante, diffamatoire, obscène, scandaleuse, provocatrice, pornographique ou blasphématoire, ou toute autre information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale, selon les lois françaises en vigueur.